Contrairement à une idée reçue, la notion de « conducteur novice » en matière d’assurance automobile n’est pas liée à l’âge du conducteur ni à l’ancienneté de son permis de conduire. Explications.
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Contrairement à une idée reçue, la notion de « conducteur novice » en matière d’assurance automobile n’est pas liée à l’âge du conducteur ni à l’ancienneté de son permis de conduire. Explications.
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Surprise ! Il n'y a pas que les jeunes conducteurs dans cette catégorie, même un senior, titulaire d’un permis de plus de 30 ou 40 ans, peut être considéré comme un novice par les assureurs. Une classification qui a pour conséquence désagréable de vous exposer au paiement d’une surprime sur votre contrat automobile pouvant représenter jusqu’à 100 % du montant de la cotisation de référence pratiquée par l’assureur. Soit tout de même une prime de 1 000 euros à payer pour un tarif de référence de 500 euros !
Selon l’article A121-1-1 du code des assurances entrent dans la catégorie des novices deux typologies de conducteurs très différentes. D’une part, les assurés titulaires du permis de conduire depuis moins de trois ans, c’est-à-dire les jeunes conducteurs.
Et d’autre part, les automobilistes titulaires du permis depuis trois ans et plus, mais qui ne peuvent justifier d'une assurance effective au cours des trois dernières années précédant la souscription du contrat. Ce peut être le cas notamment :
À noter : la justification des années d'assurance est apportée, en principe, par le relevé d'informations
Le code des assurances autorise les compagnies et les mutuelles à appliquer une surprime aux conducteurs novices et fixe des plafonds légaux à ne pas dépasser. Malgré tout, rien n’oblige l’assureur à pratiquer une telle surprime. Enfin, il peut aussi choisir de moduler la cotisation en fonction de l’âge du conducteur ou de l’ancienneté de son permis, par exemple.
Une fois la surprime éventuellement appliquée aux novices, l’assureur doit également tenir compte du coefficient de réduction-majoration (CRM) plus connu sous le nom de bonus-malus.
Lors de la souscription, la première année d’assurance, il s’établit à 1. Ensuite, chaque année sans sinistre responsable, l’assuré bénéfice d’une réduction de 0,05 de son coefficient de l’année précédente. En revanche, en cas de sinistre totalement responsable son coefficient sera majoré de 0,25 et de 0,125 en cas de responsabilité partielle.
À noter : un novice assuré comme conducteur secondaire pendant 3 ans sur le contrat de ses parents ou d’un proche, bénéficiera d’une réduction s’il n’a connu aucun sinistre responsable sur la période. S’il s’assure comme conducteur principal la 4ème année, non seulement aucune surprime ne s’appliquera à lui, mais il profitera d’un bonus de 15 % à déduire sur la cotisation de référence. Ainsi, pour une prime de référence de 500 euros, il profitera d’une remise de 75 euros et acquittera une cotisation de 425 euros.