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Les nouveaux usages nécessitent de repenser l’assurance automobile. Un enjeu pour les acteurs du secteur mais également pour les assurés, propriétaires, locataires et covoitureurs. Nos conseils pour assurer en toutes circonstances.
Avant on était soit propriétaire d’une voiture, soit on louait un véhicule auprès d’une grande enseigne du marché. La problématique assurantielle était bien connue : d’un côté l’obligation, a minima, de garantir sa responsabilité civile (RC) et de choisir entre assurance « au tiers » ou « tous risques » et, de l’autre, la nécessité de s’informer sur la couverture de l’assurance du loueur - au besoin de compléter avec un contrat spécifique - ou de racheter tout ou partie de la franchise (part restant à charge de l’assuré après indemnisation). Mais ça, c’était avant !
Avant l’apparition des Autolib’, Drivy, BlaBlaCar, OuiCar, Koolicar, Citiz et autres plateformes d’économie collaborative. Depuis, les cartes ont été rebattues. Un changement de modèle, où l’usage prime sur la propriété, et qui oblige à revoir toutes ses connaissances en matière d’assurance. Car les besoins diffèrent suivant que vous soyez propriétaire, conducteur ou passager, adepte de l’autopartage, de la location entre particuliers ou du covoiturage. Zoom sur les principaux points à connaître.
Au démarrage de Turo.com (ex OuiCar), spécialiste de la location de voitures entre particuliers, sa fondatrice Marion Carrette se souvient : « nous n’avions pas d’assurance dédiée. Tout restait à inventer ! Nous avons mis deux ans à trouver un assureur et bâtir un contrat sur mesure, précise-t-elle. À l’époque, il y avait une sorte de flou. Nous demandions aux propriétaires de vérifier auprès de leur compagnie qu’ils étaient bien couverts par leur contrat. » Et côté covoiturage ? En principe l’assurance du propriétaire suffit.
Alors pourquoi souscrire un contrat spécifique ? « Tout simplement pour couvrir les nouveaux usages et les nouveaux risques, décode Thomas Ollivier, responsable de l’économie collaborative de la MAIF, présent auprès des plateformes depuis plus de dix ans (Koolicar, Wheeliz, TravelerCar, Yescapa…). A titre d’exemple, dans le système du « prêt de volant » dans le cadre de la location, de l’autopartage ou du covoiturage, en cas de sinistre, c’est le propriétaire du véhicule qui écope d’un malus et non le conducteur ». Mais ce n’est pas le seul danger, signale Emmanuel Gombault, directeur technique groupements d’Allianz France, assureur de Drivy, notamment. « Le fait de louer, de partager son véhicule ou de transporter des passagers contre un revenu (activité de transport de personnes type VTC) sort du cadre habituel d’un contrat privé. Résultat la responsabilité civile du propriétaire jouerait en cas de sinistre pour couvrir les tiers, mais l’assureur pourrait refuser d’intervenir pour les garanties optionnelles : dommages au véhicule, dommages corporels du conducteur, vol… » Autant de risques que personne n’est prêt à courir. Résultat, afin de sécuriser leur modèle et de simplifier l’expérience client, aujourd’hui, la plupart des plateformes d’autopartage, de location entre particuliers et de covoiturage proposent des assurances intégrées à leur offre. En clair, la cotisation d’assurance est comprise dans la prestation et des garanties optionnelles peuvent parfois être souscrites à part.
Les deux systèmes d’autopartage et de location entre particuliers présentant des similitudes, les assurances proposées par les plateformes couvrent peu ou prou les mêmes risques.
Ce risque est couvert par la garantie responsabilité civile (RC) de la plateforme, souscrite par le conducteur le temps de l’utilisation du véhicule. En contrepartie, l’assurance du propriétaire se met en stand-by. Résultat son bonus ne sera pas impacté en cas de sinistre. Il n’a donc pas à se soucier d’une éventuelle aggravation de prime sur son contrat personnel. « Ce système constitue au passage une simplification pour le locataire qui n’a pas à fournir une attestation d’assurance pour la durée de la location ou du partage, précise Emmanuel Gombault. D’autant qu’en pratique, obtenir une garantie pour une journée ou deux jours de location reste excessivement complexe ».
Incendie, vol, rayures, bris de glace… : les dégâts matériels causés au véhicule durant le laps de temps du partage ou de la location sont couverts par l’assurance de la plateforme. Il s’agit d’une sécurité pour le propriétaire qui confie pour quelques heures ou quelques jours son véhicule à un inconnu. Il doit être suffisamment indemnisé pour pouvoir faire réparer ou remplacer son véhicule en cas de sinistre. Côté locataire, en revanche, attention aux exclusions et aux franchises. Suivant les contrats, tous les dommages ne sont pas couverts (bris de glace…). En cas d’exclusion, le coût du sinistre sera intégralement supporté par le locataire, ce qui peut rapidement représenter des sommes conséquentes. Et si une franchise s’applique – ce qui est généralement le cas – cette somme, variant de 600 à 3 000 euros suivant les contrats, restera à la charge du conducteur.
Bon à savoir : pour limiter le reste à charge de leurs clients, de plus en plus de plateformes offrent la possibilité de racheter une partie de la franchise moyennant une cotisation complémentaire.
Lorsqu’un autre automobiliste est responsable du préjudice subi par le conducteur, c’est la garantie responsabilité civile du tiers qui intervient pour l’indemniser. Mais lorsqu’il se blesse seul, à défaut d’assurance dite « individuelle du conducteur » ou « garantie corporelle » il n’a droit à rien. C’est pourquoi certaines plateformes offrent cette garantie. D’autres, en revanche, la proposent mais uniquement à titre optionnel. Dans tous les cas conseille Thomas Ollivier, « lisez les conditions générales et particulières pour connaître les exclusions et les plafonds d’indemnisation, parfois assez bas. »
Quel que soit le motif de l’immobilisation du véhicule (panne, accident…) cela pénalise à la fois l’utilisateur et le propriétaire du véhicule. « En conséquence, commente Marion Carrette, il est très rassurant de savoir qu’en cas de soucis ils seront ramenés, soit à leur domicile, soit à leur lieu de destination. À ce titre, l’offre d’assistance constitue un élément crucial dans nos modèles. » « Les utilisateurs occasionnels n’étant pas les seuls concernés, surenchérit Stéphane Savouré, fondateur de Koolicar, plateforme d’autopartage entre particuliers, les propriétaires doivent aussi bénéficier d’une solution en attendant de pouvoir récupérer leur véhicule. Dans cette optique, nous avons mis en place avec la MAIF un double véhicule de remplacement en cas de sinistre, l’un pour le conducteur, l’autre pour le propriétaire. »
Bon à savoir : tous les contrats d’assistance ne proposent pas une voiture de remplacement ou de courtoisie. Or, en cas de pépin cela peut faire toute la différence. Un point important à vérifier donc avant de se lancer.
Le modèle diffère de celui des plateformes d’autopartage et de location entre particuliers. Ici, le risque essentiel est porté par l’assurance du propriétaire du véhicule. La protection des covoiturés comme des passagers est incluse dans la garantie responsabilité civile du contrat automobile du propriétaire. « L’assureur n’opère pas de distinction entre un voyage privé que vous effectuez avec des amis ou des membres de votre famille et un covoiturage avec partage de frais, décrypte Grégoire Bon, en charge de l’assurance chez BlaBlaCar. » Ensuite, ce qui fait la différence entre les plateformes ce sont les services additionnels. Car même si c’est légal et que l’assurance de responsabilité civile suffit en théorie, en pratique, mieux vaut s’entourer d’assurances additionnelles, notamment d’une solide garantie assistance et d’une protection en cas de prêt de volant.
Elle permet de garantir l’arrivée à destination du covoitureur et des covoiturés. Une prestation importante puisque l’assistance du propriétaire du véhicule non seulement ne fonctionnera pas toujours (s’il est couvert par une assistance 50 km, par exemple) mais l’assisteur a pour mission généralement d’effectuer un rapatriement au point de départ de toutes les personnes. Ce qui n’arrangera pas forcément les affaires des covoiturés. C’est pourquoi être protégé par une assistance pensée sur-mesure pour ce nouvel usage, avec une assistance multidestinations, présente un plus indéniable. Cette assistance est par exemple offerte aux passagers lors de leurs réservations sur BlaBlaCar, grâce à un partenariat avec AXA.
La clause « prêt de volant » est souvent incluse dans le contrat automobile du covoitureur. Cela lui permet, en particulier sur de longs trajets, de pouvoir confier le volant à l’un des covoiturés. En cas de sinistre toutefois, c’est la double peine. D’une part, il supportera la surfranchise appliquée en cas de « prêt de volant », souvent doublée pour un conducteur novice (moins de 3 ans de permis) et, d’autre part, il subira un malus qui fera grimper sa prime. Pour contourner le problème BlaBlaCar rembourse la surfranchise à hauteur de 1 500 euros maximum.
En complément, les plateformes peuvent également proposer d’autres assurances optionnelles. Ainsi, Blablacar propose depuis peu, pour 2 euros par trajet, un rachat de la franchise du contrat auto du propriétaire, en cas de vol, d’incendie, de dommage et de bris de glace, jusqu’à hauteur de 1 500 euros.
Bon à savoir : Pour emprunter une voiture qui ne vous appartient pas vous passez en direct de particulier à particulier, par le site Leboncoin par exemple ? Ou par une plateforme associative comme Covoiturage-libre.fr ne proposant pas d’assurance ? Ou encore vous trouvez les garanties proposées par la plateforme trop faiblardes ? Renseignez-vous auprès de votre assureur. Certaines compagnies comme Groupama ont étendu les garanties de leur contrat automobile aux nouveaux usages sans surcoût ni formalité. D’autres vous proposent d’adapter votre contrat (solution Autopartage de la Matmut, options « Mobilité » et « Location » à la GMF…) et d’autres encore de souscrire des garanties dédiées à titre individuel. C’est le cas par exemple d’Axa avec son contrat Ma Mobilité Auto accessible à l’année, au mois, à la semaine, au week-end ou à la journée (24h).
